Un accompagnement personnalisé des dirigeants
Dirigeants, chefs d’entreprise et entrepreneurs font face à des problématiques spécifiques (gestion de leur patrimoine propre, protection de leur famille, détention du patrimoine professionnel, transmission de l’entreprise familiale ou cession, optimisation du mode de rémunération, …), différentes en natures et significatives en enjeux. Elles nécessitent une compréhension fine et des réponses adaptées alors même que ces interlocuteurs ont souvent un temps limité à consacrer à ces sujets pour se concentrer sur leur cœur d’activité.
Au-delà de leurs compétences en gestion de patrimoine, les associés d’Experts en patrimoine ont renforcé leurs compétences académiques (gouvernance de PME/ETI, valorisation d’entreprises…) sur les problématiques de l’entreprise afin d’être en mesure d’apporter un accompagnement global à tous ceux, qui ont besoin d’un partenaire crédible à leurs côtés.
Leur compréhension spécifique du monde de l’entreprise viennent adossée à leurs parcours professionnels et font des associés d’Experts en patrimoine des interlocuteurs compétents et expérimentés des dirigeants, des chefs d’entreprise et des entrepreneurs.
Pourquoi nous retenir pour votre organisation patrimoniale professionnelle ?
Le conseil sur le mode de détention des actifs professionnels
Experts en patrimoine pose un regard unique à 360° sur l’accompagnement des dirigeants d’entreprises familiales et/ou de taille intermédiaire (PME & ETI) tant du point de vue de leur conseil d’administration/conseil de surveillance que sous l’angle de la gestion transgénérationnelle du patrimoine de la famille.
Parce que vous désirez un accompagnement d’excellence, adapté à votre environnement et à vos contraintes de dirigeants, de chefs d’entreprise ou d’entrepreneurs, Experts en patrimoine vous aide à prendre les bonnes décisions pour votre activité et votre patrimoine familial afin d’en assurer la pérennité, accroître votre sécurité et celle de vos proches et vous aider à construire votre patrimoine non professionnel. Experts en patrimoine intervient en particulier sur :
Parce que vous désirez un accompagnement d’excellence, adapté à votre environnement et à vos contraintes de dirigeants, de chefs d’entreprise ou d’entrepreneurs, Experts en patrimoine vous aide à prendre les bonnes décisions pour votre activité et votre patrimoine familial afin d’en assurer la pérennité, accroître votre sécurité et celle de vos proches et vous aider à construire votre patrimoine non professionnel. Experts en patrimoine intervient en particulier sur :
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• l’accompagnement des dirigeants d’entreprises familiales
• le conseil sur le mode de détention des actifs professionnels
• l’optimisation de la transmission des titres de l’entreprise
• la résolution des sources de conflits (ex : indivision successorale)
• la protection des associés (Dutreil & succession, transmission, …)
• les modes d’acquisition de l’immobilier d’entreprise
• l’optimisation de la rémunération des dirigeants
• la fiscalité des dirigeants
• la mise en place d’outils de rétention
• la gestion de la trésorerie excédentaire.
L’accompagnement des dirigeants d’entreprises familiales
Les enjeux d'une entreprise familiale sont spécifiques. Bien souvent l'entreprise familiale est dirigée par son fondateur ou un de ses descendants ou un membre de la famille. Le Président ou le Président-Directeur Général (cas des sociétés sous la forme de SA ou de SAS) porte la responsabilité de présider le conseil d'administration ou le conseil de surveillance (selon la gouvernance retenue) de l’entreprise familiale, éventuellement celle du conseil de famille et assume évidemment le rôle de chef de famille, la sienne mais également la famille dont il descend qui au fil des générations s'est étoffée pour former un groupe, une tribu reliée par des liens familiaux puissants, un ADN souvent commun, mais aussi par des liens avec l’entreprise qui au fil des générations (G1, G2, G3,..) peuvent s’être distanciés.
La disparition de cette proximité « spontanée » avec l’entreprise augmente le risque que l’entreprise devienne « un outil financier » pour les générations suivantes d’autant que seulement 12% des entreprises familiales arrivent à la 3ème génération (G3). En effet, les préoccupations de la famille évoluent au fil des générations :
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- la 1ère génération (G1) est caractérisée par un nombre limité d’actionnaires (généralement les enfants du fondateur), une gouvernance resserrée (voire une gouvernance « succincte ») et une grande proximité avec l’entreprise. Elle a notamment des préoccupations autour de la protection de la famille, du « passage de témoin »,….
- les générations suivantes (G2, G3,…) sont caractérisées par un nombre croissant d’actionnaires qui ont des préoccupations complémentaires comme les équilibres de pouvoirs entre les membres voire les banches de la famille, le contrôle de l’entreprise et de la cohésion actionnariale, les questions liées aux successions, …
La gouvernance de l’entreprise familiale est spécifique. Le capital social est généralement réparti entre :
La famille vit l’entreprise familiale comme une aventure « au long cours » dont elle est « acteur » mais également « passeur » au profit des générations suivantes. Ainsi l’entreprise est transgénérationnelle et les valeurs humaines comme la culture de l’entreprise sont essentielles.
La gouvernance est complexe et constituée de plusieurs niveaux : la gouvernance familiale, le conseil de famille de l’entreprise, la gouvernance de l’entreprise familiale avec son conseil d’administration ou son conseil de surveillance (cas des SA et SAS) et du point de vue managériale, le comité exécutif de l’entreprise familiale.
Le pacte familial détermine notamment les règles de gouvernance, définit le « parcours » pour devenir salarié de l’entreprise puis éventuellement un de ses dirigeants.
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- la famille au travers d’une holding familiale qui possède la majorité des titres et des droits de vote de l’entreprise, holding détenue entre les mains des membres de la famille et qui détient les titres des filiales
- les tiers (fonds d’investissement voire le grand public si l’entreprise est cotée) qui n’en possèdent qu’une partie le plus souvent minoritaire.
La famille vit l’entreprise familiale comme une aventure « au long cours » dont elle est « acteur » mais également « passeur » au profit des générations suivantes. Ainsi l’entreprise est transgénérationnelle et les valeurs humaines comme la culture de l’entreprise sont essentielles.
La gouvernance est complexe et constituée de plusieurs niveaux : la gouvernance familiale, le conseil de famille de l’entreprise, la gouvernance de l’entreprise familiale avec son conseil d’administration ou son conseil de surveillance (cas des SA et SAS) et du point de vue managériale, le comité exécutif de l’entreprise familiale.
Le pacte familial détermine notamment les règles de gouvernance, définit le « parcours » pour devenir salarié de l’entreprise puis éventuellement un de ses dirigeants.
L’assemblée des actionnaires est un moment clef pour l’entreprise mais aussi pour les membres de la famille qui en y participant deviennent des actionnaires responsables.
Aborder un dirigeant d’une entreprise familiale, c’est s’adresser à lui en tant que Président de l’entreprise mais également en tant que détenteur d’un patrimoine personnel constitué certes de titres de l’entreprise familiale mais également d’autres actifs patrimoniaux et éventuellement d’éléments de passif (dettes) et ce dans un cadre de gouvernance complexe.
La pérennité de l’entreprise passe le plus souvent par la mise en place « d’une charte de famille » qui régit « les droits et les devoirs » de chacun, des règles spécifiques sur la transmission des titres entre ses membres, d’accès aux positions de management de l’entreprise, au conseil d’administration ou au conseil de surveillance ,….
Grâce à ses compétences en matière de gestion de patrimoine et à ses associés certifiés « Administrateur d’une entreprise de taille intermédiaire (ETI) » de l’IFA, Experts en patrimoine est en mesure d’accompagner les dirigeants d’entreprises familiales de façon experte, rapprochée et avec proximité.
Aborder un dirigeant d’une entreprise familiale, c’est s’adresser à lui en tant que Président de l’entreprise mais également en tant que détenteur d’un patrimoine personnel constitué certes de titres de l’entreprise familiale mais également d’autres actifs patrimoniaux et éventuellement d’éléments de passif (dettes) et ce dans un cadre de gouvernance complexe.
La pérennité de l’entreprise passe le plus souvent par la mise en place « d’une charte de famille » qui régit « les droits et les devoirs » de chacun, des règles spécifiques sur la transmission des titres entre ses membres, d’accès aux positions de management de l’entreprise, au conseil d’administration ou au conseil de surveillance ,….
Grâce à ses compétences en matière de gestion de patrimoine et à ses associés certifiés « Administrateur d’une entreprise de taille intermédiaire (ETI) » de l’IFA, Experts en patrimoine est en mesure d’accompagner les dirigeants d’entreprises familiales de façon experte, rapprochée et avec proximité.
Nos conseils aux chefs d'entreprise
Le conseil sur le mode de détention des actifs professionnels
Le choix du mode de détention de l'actif professionnel est crucial pour les chefs d'entreprise et les entrepreneurs. Il conditionne l'ampleur du risque pris, parfois son statut social et toujours la fiscalité applicable lors de la transmission ou de la cession.
Experts en patrimoinevous accompagnera dans vos réflexions sur le mode de détention, ses conséquences et son éventuelle restructuration avec en tête le contrôle de sa fiscalité immédiate (revenus) et différés (plus-value de cession).
Experts en patrimoinevous accompagnera dans vos réflexions sur le mode de détention, ses conséquences et son éventuelle restructuration avec en tête le contrôle de sa fiscalité immédiate (revenus) et différés (plus-value de cession).
La donation et le démembrement des titres de l’entreprise familiale
Détenir des titres d’une entreprise familiale, c’est la possibilité de participer aux assemblées générales des actionnaires, de voter en assemblée sur la validation des comptes sociaux, la distribution des dividendes aux actionnaires, la rémunération et la nomination des dirigeants et des membres du conseil d’administration ou du conseil de surveillance et sur tout sujet porté aux votes des actionnaires.
Le droit de vote en assemblée comme la perception des dividendes d’une société sont une prérogative de l’actionnaire. Pour autant, ces droits patrimoniaux n’imposent pas la détention des titres en pleine propriété et le démembrement des titres entre la nue-propriété et l’usufruit est une décision pertinente dans la perspective de la transmission inter- générationnelle de l’entreprise familiale, dans des conditions successorales optimisées.
La stratégie patrimoniale doit tenir compte de la fiscalité de successions et de donations et donc des droits afférents en ligne directe, de parents à enfants qui en l’état actuel de la loi de finances offrent certains avantages (renouvelables périodiquement) pour ceux et celles qui anticipent en amont la transmission de leurs actifs patrimoniaux.
Experts en patrimoine vous accompagnera dans la réflexion stratégique de détention de votre patrimoine en prenant en compte des dimensions telles que la protection de la famille en cas de décès anticipé, la distribution des dividendes, …
Le droit de vote en assemblée comme la perception des dividendes d’une société sont une prérogative de l’actionnaire. Pour autant, ces droits patrimoniaux n’imposent pas la détention des titres en pleine propriété et le démembrement des titres entre la nue-propriété et l’usufruit est une décision pertinente dans la perspective de la transmission inter- générationnelle de l’entreprise familiale, dans des conditions successorales optimisées.
La stratégie patrimoniale doit tenir compte de la fiscalité de successions et de donations et donc des droits afférents en ligne directe, de parents à enfants qui en l’état actuel de la loi de finances offrent certains avantages (renouvelables périodiquement) pour ceux et celles qui anticipent en amont la transmission de leurs actifs patrimoniaux.
Experts en patrimoine vous accompagnera dans la réflexion stratégique de détention de votre patrimoine en prenant en compte des dimensions telles que la protection de la famille en cas de décès anticipé, la distribution des dividendes, …
La protection des associés (Dutreil & succession, transmission, …)
Anticiper est l'apanage des dirigeants, des chefs d’entreprises et des entrepreneurs !
Experts en patrimoine s’efforce d’accompagner les dirigeants, les chefs d’entreprises et les entrepreneurs dans ce domaine en préparant les événements anticipés et en les protégeant, eux et leur famille, en cas de survenance de l'imprévu : départ à la retraite d'un associé, revente dans le cadre d'une opération de Mangement Buy Out, survenance d'un accident, ...
Aux côtés de votre notaire ou d'études notariales de premier plan que nous vous présenterons, spécialistes des questions patrimoniales, Experts en patrimoine accompagnera ses clients dans la recommandation et la mise en œuvre des outils de protection (ex : pacte Dutreil transmission).
Experts en patrimoine s’efforce d’accompagner les dirigeants, les chefs d’entreprises et les entrepreneurs dans ce domaine en préparant les événements anticipés et en les protégeant, eux et leur famille, en cas de survenance de l'imprévu : départ à la retraite d'un associé, revente dans le cadre d'une opération de Mangement Buy Out, survenance d'un accident, ...
Aux côtés de votre notaire ou d'études notariales de premier plan que nous vous présenterons, spécialistes des questions patrimoniales, Experts en patrimoine accompagnera ses clients dans la recommandation et la mise en œuvre des outils de protection (ex : pacte Dutreil transmission).
Les modes d’acquisition de l’immobilier d’entreprise
Pour nombre de chefs d'entreprise, d’entrepreneurs et de professions libérales, la question de l'opportunité d'acquérir tout ou partie des locaux professionnels se pose plus ou moins rapidement. A juste titre le plus souvent d'ailleurs lorsque la solidité de l'entreprise permet de compter sereinement sur le paiement des loyers.
Pour autant, les questions sont nombreuses :
• Loger l'immobilier dans le périmètre de l'entreprise ou dans une structure ad hoc ?
• Quel mode de transmission pour cet actif ?
Experts en patrimoine vous accompagnera dans le choix des modes d’acquisition de l’immobilier de votre entreprise.
Pour autant, les questions sont nombreuses :
• Loger l'immobilier dans le périmètre de l'entreprise ou dans une structure ad hoc ?
• Quel mode de transmission pour cet actif ?
Experts en patrimoine vous accompagnera dans le choix des modes d’acquisition de l’immobilier de votre entreprise.
L’optimisation de la rémunération des dirigeants
La rémunération des dirigeants est un sujet polyforme tant l’étendu des possibles est vaste.
De nombreux facteurs viennent interférer avec la rémunération des dirigeants : la forme juridique de l’entreprise (SA ou SAS(U), SARL,…), la gouvernance de l’entreprise (moniste ou duale) et donc la séparation on non des fonctions de Président et de Directeur Général (pour les entreprises sous forme de SA ou SAS), la responsabilité pénale et civile dans l’exercice d’un mandat d’administrateur, le rôle de mandataire social ou non du dirigeant, l’existence ou non de dispositifs d’épargne salariale au sein de l’entreprise (participation/intéressement et plan retraite collectif) et le niveau d’abondement par l’employeur, la nature de la rémunération perçue (soit en tant que salarié de l’entreprise soit sous forme de rémunération de gérance (Travailleur Non Salarié), le traitement des bénéfices annuels de l’entreprise et la politique de distribution des dividendes, la distribution d’actions (cotées ou non) ou de « stock-options, l’existence de dispositifs de retraite « chapeau » complémentaires, la prise en charge éventuelle des cotisations sociales par l’entreprise (TNS),…
Ces éléments ont un impact important sur la détermination de la structure de la rémunération du dirigeant et de l’entrepreneur et par conséquent sur son niveau de vie.
Le traitement fiscal des éléments de rémunération doit être pris en compte afin d’optimiser la création de valeur net.
Experts en patrimoine vous accompagnera dans le choix des composants de rémunération de façon à optimiser la création de valeur.
De nombreux facteurs viennent interférer avec la rémunération des dirigeants : la forme juridique de l’entreprise (SA ou SAS(U), SARL,…), la gouvernance de l’entreprise (moniste ou duale) et donc la séparation on non des fonctions de Président et de Directeur Général (pour les entreprises sous forme de SA ou SAS), la responsabilité pénale et civile dans l’exercice d’un mandat d’administrateur, le rôle de mandataire social ou non du dirigeant, l’existence ou non de dispositifs d’épargne salariale au sein de l’entreprise (participation/intéressement et plan retraite collectif) et le niveau d’abondement par l’employeur, la nature de la rémunération perçue (soit en tant que salarié de l’entreprise soit sous forme de rémunération de gérance (Travailleur Non Salarié), le traitement des bénéfices annuels de l’entreprise et la politique de distribution des dividendes, la distribution d’actions (cotées ou non) ou de « stock-options, l’existence de dispositifs de retraite « chapeau » complémentaires, la prise en charge éventuelle des cotisations sociales par l’entreprise (TNS),…
Ces éléments ont un impact important sur la détermination de la structure de la rémunération du dirigeant et de l’entrepreneur et par conséquent sur son niveau de vie.
Le traitement fiscal des éléments de rémunération doit être pris en compte afin d’optimiser la création de valeur net.
Experts en patrimoine vous accompagnera dans le choix des composants de rémunération de façon à optimiser la création de valeur.
La fiscalité des dirigeants & entrepreneurs
La fiscalité du dirigeant est un facteur essentiel à prendre en compte tant elle impacte la création de valeur, fruit du travail des dirigeants, chefs d’entreprise et entrepreneurs. La fiscalité est complexe dans la mesure où elle prend en compte les règles fiscales des pays de perception des revenus et des conventions fiscales entre ces pays et la France pour éviter notamment une double imposition. La fiscalité porte sur l’ensemble des revenus professionnels et toutes les autres natures de revenus (revenus fonciers, dividendes de valeurs mobilières, plus-value à la suite de cession de valeurs mobilières, revenus d’obligations,…) ainsi que des charges déductibles des revenus du foyer fiscal, dans le cadre des lois de finances annuelles. La fiscalité dépend également des options fiscales choisies par le foyer fiscal (par exemple le choix du PFU ou du TMI).
Experts en patrimoine vous accompagnera dans l’élaboration des déclarations fiscales des dirigeants et faite appel dans des situations fiscales complexes à son réseau d’avocats fiscalistes internationaux.
Experts en patrimoine vous accompagnera dans l’élaboration des déclarations fiscales des dirigeants et faite appel dans des situations fiscales complexes à son réseau d’avocats fiscalistes internationaux.
La gestion de la trésorerie excédentaire
Dès lors que le fonds de roulement est supérieur aux besoins en fonds de roulement et ce par échéance telle que matérialisée dans les tableaux de trésorerie consolidée de l’entreprise, la gestion de la trésorerie excédentaire est un enjeu majeur pour les entreprises.
Experts en patrimoine vous accompagne dans le choix des enveloppes qui recevront le cash (ex : comptes/dépôts à terme, contrat de capitalisation, ….) et aide les dirigeants à obtenir un rendement optimisé pour le niveau de risque qu'ils jugent acceptables.
Experts en patrimoine vous accompagne dans le choix des enveloppes qui recevront le cash (ex : comptes/dépôts à terme, contrat de capitalisation, ….) et aide les dirigeants à obtenir un rendement optimisé pour le niveau de risque qu'ils jugent acceptables.
Philippe fait preuve d’une curiosité insatiable et d’une très grande capacité de travail
Robert, fondateur d'une étude notariale parisienne
Philippe a une véritable éthique professionnelle avec un souci constant de l’intérêt de ses clients
Olivier, président d’un fonds de Capital Investissement international
Philippe est quelqu'un d'exigeant avec les autres et lui-même mais sait donner sa confiance quand on a fait ses preuves. Le travail qu'il produit avec ses équipes est toujours parfait. Sa coopération à un projet ne peut être que bienfaitrice
Joëlle, contrôleur financier senior, chez le leader mondial de l’IT et du Management Consulting
Richard dispose de l’union inégalée de compétences juridiques, fiscales et financières
Philippe, ancien associé du leader mondial de l’IT et du management consulting
A l'écoute des besoins de notre famille, Richard a su identifier des lacunes à notre organisation civile, et apporter des idées innovantes pour notre fiscalité
Eric, fondateur d'une ESN