Un accompagnement personnalisé des dirigeants
Dirigeants, chefs d’entreprise et entrepreneurs font face à des problématiques spécifiques (gestion de leur patrimoine propre, protection de leur famille, détention du patrimoine professionnel, transmission de l’entreprise familiale ou cession, optimisation du mode de rémunération, …), différentes en natures et significatives en enjeux. Elles nécessitent une compréhension fine et des réponses adaptées alors même que ces interlocuteurs ont souvent un temps limité à consacrer à ces sujets pour se concentrer sur leur cœur d’activité.
Au-delà de leurs compétences en gestion de patrimoine, les associés d’Experts en patrimoine ont renforcé leurs compétences académiques (gouvernance de PME/ETI, valorisation d’entreprises…) sur les problématiques de l’entreprise afin d’être en mesure d’apporter un accompagnement global à tous ceux, qui ont besoin d’un partenaire crédible à leurs côtés.
Leur compréhension spécifique du monde de l’entreprise viennent adossée à leurs parcours professionnels et font des associés d’Experts en patrimoine des interlocuteurs compétents et expérimentés des dirigeants, des chefs d’entreprise et des entrepreneurs.
Pourquoi nous retenir pour votre organisation patrimoniale professionnelle ?
Le conseil sur le mode de détention des actifs professionnels
Parce que vous désirez un accompagnement d’excellence, adapté à votre environnement et à vos contraintes de dirigeants, de chefs d’entreprise ou d’entrepreneurs, Experts en patrimoine vous aide à prendre les bonnes décisions pour votre activité et votre patrimoine familial afin d’en assurer la pérennité, accroître votre sécurité et celle de vos proches et vous aider à construire votre patrimoine non professionnel. Experts en patrimoine intervient en particulier sur :
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• l’accompagnement des dirigeants d’entreprises familiales
• le conseil sur le mode de détention des actifs professionnels
• l’optimisation de la transmission des titres de l’entreprise
• la résolution des sources de conflits (ex : indivision successorale)
• la protection des associés (Dutreil & succession, transmission, …)
• les modes d’acquisition de l’immobilier d’entreprise
• l’optimisation de la rémunération des dirigeants
• la fiscalité des dirigeants
• la mise en place d’outils de rétention
• la gestion de la trésorerie excédentaire.
L’accompagnement des dirigeants d’entreprises familiales
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- la 1ère génération (G1) est caractérisée par un nombre limité d’actionnaires (généralement les enfants du fondateur), une gouvernance resserrée (voire une gouvernance « succincte ») et une grande proximité avec l’entreprise. Elle a notamment des préoccupations autour de la protection de la famille, du « passage de témoin »,….
- les générations suivantes (G2, G3,…) sont caractérisées par un nombre croissant d’actionnaires qui ont des préoccupations complémentaires comme les équilibres de pouvoirs entre les membres voire les banches de la famille, le contrôle de l’entreprise et de la cohésion actionnariale, les questions liées aux successions, …
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- la famille au travers d’une holding familiale qui possède la majorité des titres et des droits de vote de l’entreprise, holding détenue entre les mains des membres de la famille et qui détient les titres des filiales
- les tiers (fonds d’investissement voire le grand public si l’entreprise est cotée) qui n’en possèdent qu’une partie le plus souvent minoritaire.
La famille vit l’entreprise familiale comme une aventure « au long cours » dont elle est « acteur » mais également « passeur » au profit des générations suivantes. Ainsi l’entreprise est transgénérationnelle et les valeurs humaines comme la culture de l’entreprise sont essentielles.
La gouvernance est complexe et constituée de plusieurs niveaux : la gouvernance familiale, le conseil de famille de l’entreprise, la gouvernance de l’entreprise familiale avec son conseil d’administration ou son conseil de surveillance (cas des SA et SAS) et du point de vue managériale, le comité exécutif de l’entreprise familiale.
Le pacte familial détermine notamment les règles de gouvernance, définit le « parcours » pour devenir salarié de l’entreprise puis éventuellement un de ses dirigeants.
Aborder un dirigeant d’une entreprise familiale, c’est s’adresser à lui en tant que Président de l’entreprise mais également en tant que détenteur d’un patrimoine personnel constitué certes de titres de l’entreprise familiale mais également d’autres actifs patrimoniaux et éventuellement d’éléments de passif (dettes) et ce dans un cadre de gouvernance complexe.
La pérennité de l’entreprise passe le plus souvent par la mise en place « d’une charte de famille » qui régit « les droits et les devoirs » de chacun, des règles spécifiques sur la transmission des titres entre ses membres, d’accès aux positions de management de l’entreprise, au conseil d’administration ou au conseil de surveillance ,….
Grâce à ses compétences en matière de gestion de patrimoine et à ses associés certifiés « Administrateur d’une entreprise de taille intermédiaire (ETI) » de l’IFA, Experts en patrimoine est en mesure d’accompagner les dirigeants d’entreprises familiales de façon experte, rapprochée et avec proximité.
Nos conseils aux chefs d'entreprise
Le conseil sur le mode de détention des actifs professionnels
Experts en patrimoinevous accompagnera dans vos réflexions sur le mode de détention, ses conséquences et son éventuelle restructuration avec en tête le contrôle de sa fiscalité immédiate (revenus) et différés (plus-value de cession).
La donation et le démembrement des titres de l’entreprise familiale
Le droit de vote en assemblée comme la perception des dividendes d’une société sont une prérogative de l’actionnaire. Pour autant, ces droits patrimoniaux n’imposent pas la détention des titres en pleine propriété et le démembrement des titres entre la nue-propriété et l’usufruit est une décision pertinente dans la perspective de la transmission inter- générationnelle de l’entreprise familiale, dans des conditions successorales optimisées.
La stratégie patrimoniale doit tenir compte de la fiscalité de successions et de donations et donc des droits afférents en ligne directe, de parents à enfants qui en l’état actuel de la loi de finances offrent certains avantages (renouvelables périodiquement) pour ceux et celles qui anticipent en amont la transmission de leurs actifs patrimoniaux.
Experts en patrimoine vous accompagnera dans la réflexion stratégique de détention de votre patrimoine en prenant en compte des dimensions telles que la protection de la famille en cas de décès anticipé, la distribution des dividendes, …
La protection des associés (Dutreil & succession, transmission, …)
Experts en patrimoine s’efforce d’accompagner les dirigeants, les chefs d’entreprises et les entrepreneurs dans ce domaine en préparant les événements anticipés et en les protégeant, eux et leur famille, en cas de survenance de l'imprévu : départ à la retraite d'un associé, revente dans le cadre d'une opération de Mangement Buy Out, survenance d'un accident, ...
Aux côtés de votre notaire ou d'études notariales de premier plan que nous vous présenterons, spécialistes des questions patrimoniales, Experts en patrimoine accompagnera ses clients dans la recommandation et la mise en œuvre des outils de protection (ex : pacte Dutreil transmission).
Les modes d’acquisition de l’immobilier d’entreprise
Pour autant, les questions sont nombreuses :
• Loger l'immobilier dans le périmètre de l'entreprise ou dans une structure ad hoc ?
• Quel mode de transmission pour cet actif ?
Experts en patrimoine vous accompagnera dans le choix des modes d’acquisition de l’immobilier de votre entreprise.
L’optimisation de la rémunération des dirigeants
De nombreux facteurs viennent interférer avec la rémunération des dirigeants : la forme juridique de l’entreprise (SA ou SAS(U), SARL,…), la gouvernance de l’entreprise (moniste ou duale) et donc la séparation on non des fonctions de Président et de Directeur Général (pour les entreprises sous forme de SA ou SAS), la responsabilité pénale et civile dans l’exercice d’un mandat d’administrateur, le rôle de mandataire social ou non du dirigeant, l’existence ou non de dispositifs d’épargne salariale au sein de l’entreprise (participation/intéressement et plan retraite collectif) et le niveau d’abondement par l’employeur, la nature de la rémunération perçue (soit en tant que salarié de l’entreprise soit sous forme de rémunération de gérance (Travailleur Non Salarié), le traitement des bénéfices annuels de l’entreprise et la politique de distribution des dividendes, la distribution d’actions (cotées ou non) ou de « stock-options, l’existence de dispositifs de retraite « chapeau » complémentaires, la prise en charge éventuelle des cotisations sociales par l’entreprise (TNS),…
Ces éléments ont un impact important sur la détermination de la structure de la rémunération du dirigeant et de l’entrepreneur et par conséquent sur son niveau de vie.
Le traitement fiscal des éléments de rémunération doit être pris en compte afin d’optimiser la création de valeur net.
Experts en patrimoine vous accompagnera dans le choix des composants de rémunération de façon à optimiser la création de valeur.
La fiscalité des dirigeants & entrepreneurs
Experts en patrimoine vous accompagnera dans l’élaboration des déclarations fiscales des dirigeants et faite appel dans des situations fiscales complexes à son réseau d’avocats fiscalistes internationaux.
La gestion de la trésorerie excédentaire
Experts en patrimoine vous accompagne dans le choix des enveloppes qui recevront le cash (ex : comptes/dépôts à terme, contrat de capitalisation, ….) et aide les dirigeants à obtenir un rendement optimisé pour le niveau de risque qu'ils jugent acceptables.